Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

155 questions

Question n° 00414 posée par M. Philippe Madrelle

Formation professionnelle: crédits

Réponse du ministère : Formation professionnelle

31/10/1980
Pertinence
Question n° 00683 posée par M. Henri Caillavet

Formation professionnelle: crédits

Réponse du ministère : Formation professionnelle

15/11/1980
Pertinence
Question n° 35038 posée par M. Camille Vallin

Comité régional pour la formation professionnelle continue: crédits

Réponse du ministère : Formation professionnelle

20/08/1980
Pertinence
Question n° 00043 posée par M. Jacques Carat

Formation professionnelle: développement

Réponse du ministère : Formation professionnelle

08/10/1980
Pertinence
Question n° 28193 posée par M. René Jager

Formation professionnelle: remplacement des bénéficiaires

Réponse du ministère : Premier ministre

23/11/1978
Pertinence
Question n° 07569 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Formation permanente: place de l'informatique

Réponse du ministère : Formation professionnelle

02/09/1982
Pertinence
Question n° 01027 posée par M. André Meric

Situation du centre de formation d'apprentis du bâtiment de Toulouse

Réponse du ministère : Formation professionnelle

29/11/1980
Pertinence
Question n° 14797 posée par M. Francisque Collomb

Rapport "Savoir et savoir faire" en informatique: recyclage des adultes

Réponse du ministère : Formation professionnelle

29/12/1983
Pertinence
Question n° 06988 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Communication entre formateurs et utilisateurs

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/07/1987
Pertinence
Question n° 32185 posée par M. Paul Jargot

Congé de formation: financement et rémunérations

Réponse du ministère : Formation professionnelle

08/12/1979
Pertinence