Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

155 questions

  1. Question n° 28259 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Agents de l'Etat: formation professionnelle continue

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 35078 posée par M. Henri Caillavet

    Informatique: formation de spécialistes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05996 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Insertion scolaire et professionnelle des jeunes au terme du plan "Avenir jeunes"

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21726 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Efficacité des stages formation pour les moins de 25ans

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19576 posée par M. Louis Minetti

    Délocalisation du siège central de l'association nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11197 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Contrats emploi-formation

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 35136 posée par M. Pierre Noe

    Fédération des centres musicaux ruraux: rémunération des stagiaires

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02005 posée par M. Jacques Valade

    Accès aux IUT du monde du travail

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11869 posée par M. André Fosset

    Suites données aux propositions de l'Union nationale des parents d'enfants inadaptés

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0709G posée par M. Jean-François Longeot

    Plan pour l'emploi et régionalisation de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible