Recherche de questions

Questions avec réponses

31 questions

1. Question n° 04628 posée par Mme Hélène Luc

   Formation professionnelle des jeunes: organisation

   Réponse du ministère : Formation professionnelle

   04/03/1982

   Pertinence

2. Question n° 03099 posée par M. Michel Savin

   Embauche de salarié en contrat aidé

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   15/11/2012

   Pertinence

3. Question n° 05053 posée par M. Michel Savin

   Embauche de salarié en contrat aidé

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   28/02/2013

   Pertinence

4. Question n° 01750 posée par M. Tony Larue

   Collectivités locales: financement de la formation des sapeurs-pompiers

   Réponse du ministère : Intérieur

   29/01/1981

   Pertinence

5. Question n° 17646 posée par M. Pierre Bastie

   Centre national et centres régionaux de formation

   Réponse du ministère : Intérieur

   31/05/1984

   Pertinence

6. Question n° 34499 posée par M. André Dulait

   Facturations aux communes pour la formation de leurs agents par le CNFPT

   Réponse du ministère : Fonction publique

   19/07/2001

   Pertinence

7. Question n° 07818 posée par M. André Delelis

   Contrat d'apprentissage entre collectivités locales et jeunes

   Réponse du ministère : Commerce et artisanat

   24/09/1987

   Pertinence

8. Question n° 02828 posée par M. Josselin de Rohan

   Politique de formation des personnels communaux

   Réponse du ministère : Fonction publique

   18/09/1997

   Pertinence

9. Question n° 26787 posée par M. André Dulait

   Facturations aux communes pour la formation de leurs agents par le CNFPT

   Réponse du ministère : Fonction publique

   13/07/2000

   Pertinence

10. Question n° 07199 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Délais d'instruction des dossiers des demandes d'emplois-jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    26/03/1998

    Pertinence