Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 30545 posée par M. Kléber Malécot

    Formation professionnelle: formation et perfectionnement des formateurs

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 08199 posée par M. Kléber Malécot

    Centres de formation agricole: situation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27212 posée par M. Kléber Malécot

    Formation professionnelle: publication des textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16362 posée par M. Kléber Malécot

    Difficultés de financement du crédit formation individualisé de l'arrondissement d'Orléans

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 34924 posée par M. Kléber Malécot

    Formations initiales des professions de santé

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 34299 posée par M. Kléber Malécot

    Formation des médecins du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 30792 posée par M. Kléber Malécot

    Chômage et formation: harmonisation de l'indemnité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 33636 posée par M. Kléber Malécot

    Formation des professeurs, spécialement d'histoire et de géographie: bilan de la réforme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00362 posée par M. Kléber Malécot

    Artisans: revalorisation de la qualification

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13980 posée par M. Kléber Malécot

    Sections d'éducation spécialisée des collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible