Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9708 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

7933 questions

Question n° 04654 posée par M. Louis Le Montagner

Formation professionnelle: information pratique des travailleurs

Réponse du ministère : Formation professionnelle

11/03/1982
Pertinence
Question n° 30545 posée par M. Kléber Malécot

Formation professionnelle: formation et perfectionnement des formateurs

Réponse du ministère : Formation professionnelle

07/06/1979
Pertinence
Question n° 04339 posée par M. Charles Zwickert

Formation professionnelle: information des travailleurs

Réponse du ministère : Formation professionnelle

18/02/1982
Pertinence
Question n° 00414 posée par M. Philippe Madrelle

Formation professionnelle: crédits

Réponse du ministère : Formation professionnelle

31/10/1980
Pertinence
Question n° 00342 posée par M. Louis Virapoulle

Formation professionnelle: amélioration

Réponse du ministère : Formation professionnelle

30/10/1980
Pertinence
Question n° 00683 posée par M. Henri Caillavet

Formation professionnelle: crédits

Réponse du ministère : Formation professionnelle

15/11/1980
Pertinence
Question n° 30523 posée par M. Roger Boileau

Personnalisation de la formation professionnelle continue

Réponse du ministère : Formation professionnelle

07/06/1979
Pertinence
Question n° 30428 posée par M. Jean Colin

Emploi: développement de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Formation professionnelle

30/05/1979
Pertinence
Question n° 04628 posée par Mme Hélène Luc

Formation professionnelle des jeunes: organisation

Réponse du ministère : Formation professionnelle

04/03/1982
Pertinence
Question n° 30431 posée par M. Daniel Millaud

Formation professionnelle: facilités d'accès, accordées aux femmes

Réponse du ministère : Formation professionnelle

30/05/1979
Pertinence