Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9708 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

7933 questions

  1. Question n° 07946 posée par M. Michel Doublet

    Moyens des chambres consulaires pour la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02549 posée par M. Jean Cauchon

    Formation continue dans les petites entreprises

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25938 posée par M. René Ballayer

    Etudiants de lettres et sciences: formation professionnelle complémentaire

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00902 posée par M. Charles Zwickert

    Formation des aides familiaux: application de la loi

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07548 posée par M. Jean-François Pintat

    Formation des jeunes: taux de l'heure-élève

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00627 posée par M. Jean-François Mayet

    Rémunération des personnes handicapées stagiaires en formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07380 posée par M. Georges Gruillot

    Recensement des besoins en matière de formation professionnelle des divers secteurs d'activité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00337 posée par M. Hector Viron

    Problèmes de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10685 posée par M. Emmanuel Hamel

    Comptabilité des organismes publics et parapublics de formation professionnelle

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03241 posée par M. René Ballayer

    Promotion professionnelle: cas particulier

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne