Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9703 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

7928 questions

  1. Question n° 23385 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Compte personnel de formation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00084 posée par M. Alain Fouché

    Formation et parcours professionnel du salarié

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06137 posée par M. André Bohl

    Développement de la formation professionnelle et sociale des jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17881 posée par M. Louis De Catuelan

    Suppression de la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06164 posée par M. Pierre Lagourgue

    Ile de la Réunion : absence de service spécifique d'études et de statistiques en matière de travail, d'emploi et de formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02345 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Création à Tananarive (Madagascar) d'un centre de formation professionnelle réservé aux jeunes Françaises

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15827 posée par M. Daniel Percheron

    Artisans et commerçants en cessation d'activité: bénéfice des congés individuels de formation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14797 posée par M. Francisque Collomb

    Rapport "Savoir et savoir faire" en informatique: recyclage des adultes

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13609 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan du plan de formation des jeunes

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00354 posée par M. Alfred Gerin

    Réorientation des jeunes: modalités

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne