Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9704 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

7929 questions

Question n° 01757 posée par M. Georges Mouly

Accès à la formation professionnelle des demandeurs d'emploi non indemnisés

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

06/09/2007
Pertinence
Question n° 05766 posée par M. Jean Desessard

Manque d'offre de formation professionnelle des ascensoristes en Île-de-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

09/10/2008
Pertinence
Question n° 15094 posée par M. Emmanuel Hamel

Formation professionnelle : généralisation de la subrogation

Réponse du ministère : Emploi

25/03/1999
Pertinence
Question n° 09857 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Centres de formation: financement

Réponse du ministère : Formation professionnelle

20/01/1983
Pertinence
Question n° 11565 posée par M. Rémi Herment

Moyens des centres de formation des apprentis (CFA)

Réponse du ministère : Formation professionnelle

05/05/1983
Pertinence
Question n° 29418 posée par M. André Meric

AFPA: transfert du siège à Bordeaux

Réponse du ministère : Travail

08/03/1979
Pertinence
Question n° 13461 posée par M. Louis Souvet

Application de la loi sur les congés-formation

Réponse du ministère : Formation professionnelle

01/10/1983
Pertinence
Question n° 02244 posée par M. Fernand Chatelain

Centre de formation professionnelle des adultes de Bernes-sur-Oise

Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés

07/06/1978
Pertinence
Question n° 08849 posée par M. Marcel Vidal

Politique en matière de formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

01/12/1994
Pertinence
Question n° 01609 posée par M. Louis Souvet

Financement de la formation professionnelle des chefs d'entreprises

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/06/1986
Pertinence