Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9704 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

7929 questions

  1. Question n° 00937 posée par M. René Jager

    Salariés siégeant dans les organismes de formation professionnelle: couverture des accidents de travail

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28772 posée par M. Marcel Henry

    Enseignement et formation professionnelle agricoles: application de la loi dans les TOM et à Mayotte

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0159G posée par M. Henri Belcour

    Conséquences de l'ouverture du grand marché européen de 1992 sur les diplômes professionnels et techniques

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02626 posée par M. René Tinant

    Centre de formation professionnelle des adultes de Rethel: situation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06570 posée par M. Henri Collard

    Formation professionnelle en milieu scolaire: conséquences

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00840 posée par Mme Mireille Schurch

    Situation de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06773 posée par M. Josselin de Rohan

    Bilan du financement de la formation professionnelle en Bretagne

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23744 posée par M. Guy Fischer

    Devenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02194 posée par M. Hubert D'Andigne

    Devenir de l'association nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 32254 posée par M. Franck Sérusclat

    Centre de formation professionnelle pour adultes: insuffisance des moyens financiers

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible