Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9703 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

7928 questions

Question n° 04816 posée par M. Pierre Vallon

Rillieux: extension du centre de formation professionnelle

Réponse du ministère : Emploi

18/03/1982
Pertinence
Question n° 32254 posée par M. Franck Sérusclat

Centre de formation professionnelle pour adultes: insuffisance des moyens financiers

Réponse du ministère : Travail

14/12/1979
Pertinence
Question n° 00509 posée par M. Louis Jung

ONF: bilan de la formation professionnelle

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1980
Pertinence
Question n° 00815 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Formation professionnelle

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

14/07/2022
Pertinence
Question n° 11874 posée par M. Guy Penne

Fermeture du centre de formation professionnelle de Pondichéry

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/04/2004
Pertinence
Question n° 10210 posée par M. Henri Caillavet

FPA: délais de traitement des dossiers

Réponse du ministère : Emploi

17/02/1983
Pertinence
Question n° 17109 posée par M. Bernard Plasait

Création de centres de formation professionnelle

Réponse du ministère : Éducation

08/08/1996
Pertinence
Question n° 17156 posée par M. Michel Le Scouarnec

Formation et accès à l'emploi des personnes en situation de handicap

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

02/07/2015
Pertinence
Question n° 08833 posée par M. Francisque Collomb

Handicapés: formation professionnelle

Réponse du ministère : Emploi

11/11/1982
Pertinence
Question n° 11568 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Fermeture du centre de formation professionnelle de Pondichéry

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/04/2004
Pertinence