Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1093 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

839 questions

  1. Question n° 07915 posée par M. Roger Poudonson

    ANPE formation des adultes: situation

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10031 posée par M. Guy Fischer

    Devenir de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10669 posée par M. Emmanuel Hamel

    Remplacement des salariés en formation professionnelle par des demandeurs d'emplois

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0442S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Avenir de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18033 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Suppression des crédits du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale affectés aux dépenses de formation et de rémunération des stagiaires sous convention nationale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08704 posée par M. Paul Seramy

    Emploi des handicapés: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03684 posée par M. Paul Seramy

    Emploi des handicapés : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  8. Question n° 30513 posée par M. Roger Poudonson

    ANPE: mission

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01244 posée par M. Philippe Marini

    Suite donnée aux propositions du rapport " Formation et emploi des jeunes "

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 30547 posée par M. Louis Orvoen

    Formation professionnelle: aide financière à l'artisanat et aux PME

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible