Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9704 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

7929 questions

Question n° 35038 posée par M. Camille Vallin

Comité régional pour la formation professionnelle continue: crédits

Réponse du ministère : Formation professionnelle

20/08/1980
Pertinence
Question n° 01111 posée par M. Gérard Delfau

Utilisation des fonds alloués à la formation professionnelle

Réponse du ministère : Formation professionnelle

28/07/1988
Pertinence
Question n° 14813 posée par M. Hubert Martin

Femmes chefs de famille: bénéfice de sessions spéciales de formation professionnelle

Réponse du ministère : Formation professionnelle

29/12/1983
Pertinence
Question n° 26899 posée par M. Louis Le Montagner

Secteur tertiaire: formation professionnelle continue

Réponse du ministère : Formation professionnelle

29/06/1978
Pertinence
Question n° 28057 posée par M. André Bohl

Congés de formation professionnelle: décret d'application de la loi

Réponse du ministère : Formation professionnelle

11/11/1978
Pertinence
Question n° 09664 posée par M. Jean-Marie Rausch

Stages de formation professionnelle: nouvelle rémunération

Réponse du ministère : Formation professionnelle

06/01/1983
Pertinence
Question n° 04691 posée par M. Jean Cauchon

AFPA: rôle

Réponse du ministère : Travail

11/03/1982
Pertinence
Question n° 04676 posée par M. Francisque Collomb

AFPA: rôle

Réponse du ministère : Travail

11/03/1982
Pertinence
Question n° 12819 posée par M. Hubert Martin

Stages de formation professionnelle des jeunes en Meurthe-et-Moselle

Réponse du ministère : Travail

21/07/1983
Pertinence
Question n° 27970 posée par M. Pierre Vallon

Rémunération par l'Etat des stagiaires de la formation professionnelle: décret d'application

Réponse du ministère : Formation professionnelle

08/11/1978
Pertinence