Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1093 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

839 questions

  1. Question n° 04677 posée par M. Francisque Collomb

    Orientation professionnelle: clarification des objectifs

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11549 posée par M. Roland Courteau

    Gel des embauches au sein de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 30436 posée par M. Guy Robert

    Formation professionnelle: développement dans l'armée

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06988 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Communication entre formateurs et utilisateurs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sous-emploi des jeunes dans les DOM - TOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02153 posée par M. Paul Loridant

    Stages de préparation à l'emploi

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  7. Question n° 35078 posée par M. Henri Caillavet

    Informatique: formation de spécialistes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16106 posée par M. Pierre Bastie

    Campagne "orientation et formation professionnelle des filles": objectifs

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08156 posée par M. Francisque Collomb

    Apprentissage: nouvelles mesures

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04379 posée par M. Emmanuel Hamel

    Recrutement de formateurs à l'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible