Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1093 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

839 questions

  1. Question n° 29094 posée par M. André Bohl

    Adéquation emploi-formation: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07471 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17084 posée par M. Bernard Plasait

    Association pour la formation professionnelle des adultes et emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15445 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mesures en faveur de l'emploi à la Réunion

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09790 posée par M. Rémy Pointereau

    Coordination des politiques de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03782 posée par M. Jacques Machet

    Politique en faveur des jeunes et de l'emploi

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0513S posée par M. Patrice Joly

    Centre de Nevers de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12371 posée par M. Francisque Collomb

    Réforme du CAP

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07953 posée par M. Roland Courteau

    Création d'un fonds pour accéder à la formation

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09080 posée par M. Gérard Cornu

    Efficacité des politiques publiques de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible