Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9704 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

7929 questions

  1. Question n° 00495 posée par M. Pierre Schiele

    Artisanat: aide à la formation continue

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09396 posée par M. Francisque Collomb

    Adaptation de la formation professionnelle aux besoins de l'entreprise

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 30435 posée par M. Francis Palmero

    Emploi: certificats de formation

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07551 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Secteur de la boulangerie: formation des apprentis

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18083 posée par M. Joël Bourdin

    Fusion de l'inspection de la formation professionnelle et de l'inspection du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0009A posée par M. Jean Desessard

    Adéquation de la formation professionnelle aux besoins des chômeurs

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10683 posée par M. Emmanuel Hamel

    Clarification de pratiques d'achats des différents acheteurs de formation professionnelle

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17084 posée par M. Alain Marc

    Réforme de la formation professionnelle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 30482 posée par M. Eugène Bonnet

    Formation professionnelle des handicapés: rémunération

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 28193 posée par M. René Jager

    Formation professionnelle: remplacement des bénéficiaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne