Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1093 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

839 questions

  1. Question n° 01634 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rapport entre l'emploi d'un salarié et sa formation initiale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25941 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Emploi des jeunes: formation technologique large

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11287 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Stages de formation: frais d'hébergement

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05188 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Seine-Saint-Denis: situation des personnels de l'ANPE

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0218G posée par Mme Hélène Missoffe

    Emploi et formation

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08666 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Fermeture des comités consulaires pour l'emploi et la formation professionnelle

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 30899 posée par M. Georges Lombard

    Création d'agences régionales de l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1115S posée par Mme Mireille Schurch

    Conséquences de l'arrêt des aides de l'État aux CAE en cours d'année

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14452 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences pour l'emploi de la rupture du contrat avec la société Ecomouv

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01335 posée par M. Francisque Collomb

    Offres et demandes d'emploi: harmonisation

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible