Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1093 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

839 questions

  1. Question n° 13649 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences pour l'emploi de la rupture du contrat avec la société Ecomouv

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04094 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Emploi dans la filière métallurgique en France

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06984 posée par M. Claude Jeannerot

    L'AFPA et le plan de relance

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04366 posée par M. Henri Le Breton

    Offres d'emploi non satisfaites: examen

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08632 posée par M. Henri Le Breton

    Offres d'emploi non satisfaites: examen

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02654 posée par M. Emmanuel Hamel

    Relation entre formation initiale enseignée et emploi

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11297 posée par M. René-Pierre Signé

    Situation de l'AFPA

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10585 posée par M. Alain Vasselle

    Insertion professionnelle des jeunes par le biais des contrats de qualification

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11296 posée par M. René Régnault

    Contrats emploi-formation: bénéficiaires

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15619 posée par M. René Danesi

    Contribution de l'État au financement de la maison de l'emploi et de la formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible