Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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340 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

308 questions

  1. Question n° 15467 posée par M. Michel Sergent

    Fiscalité applicable au chauffage par le bois

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16551 posée par M. Philippe Richert

    Rachat d'électricité provenant de petites centrales d'énergies nouvelles

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19167 posée par M. André Dulait

    Financement des énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19257 posée par M. Bernard Piras

    Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19658 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de parc éolien offshore du Libron

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21649 posée par M. Jean Besson

    Transposition dans le droit français des directives européennes relatives au biocarburant

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22121 posée par M. Jean Louis Masson

    Permis de construire des éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23023 posée par M. Claude Biwer

    Difficultés rencontrées par la filière bio-gaz

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24052 posée par M. Jean Louis Masson

    Unification des procédures de promotion de l'énergie éolienne

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1119S posée par M. François Gerbaud

    Fonds de promotion des énergies renouvelables financé par la taxe professionnelle générée par l'installation des éoliennes

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible