Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 20579 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement de certaines actions du programme de recherche et d'innovation dans les transports (PREDIT)

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17841 posée par M. Emmanuel Hamel

    Location de véhicules électriques

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10856 posée par M. André Maman

    Position de la France sur la proposition de directive européenne tendant à une surveillance accrue de la consommation de carburants automobiles

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01672 posée par M. José Balarello

    Responsabilité des dérivés du pétrole dans les décès d'enfants

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04999 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bénéficiaires des mesures d'incitation à l'achat d'automobiles

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible