Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0028A posée par M. Jean-Pierre Sueur

Avenir des sous-traitants et équipementiers du secteur automobile

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

12/03/2009
Pertinence
Question n° 0032A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Orientations du gouvernement à l'égard de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

06/10/1984
Pertinence
Question n° 0002A posée par M. Louis Souvet

Situation de l'industrie automobile française

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

25/07/1984
Pertinence
Question n° 0139A posée par M. Robert Pontillon

Situation de l'industrie automobile dans le département des Hauts-de-Seine

Réponse du ministère : Industrie

27/04/1984
Pertinence
Question n° 0136A posée par M. Louis Souvet

Situation de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

26/04/1984
Pertinence
Question n° 0082A posée par M. Guy Schmaus

Evolution de l'emploi dans l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

15/09/1983
Pertinence
Question n° 0072A posée par M. Pierre Vallon

Politique du Gouvernement dans le domaine de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

06/07/1983
Pertinence
Question n° 0145A posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'industrie automobile française

Réponse du ministère : Recherche

08/10/1982
Pertinence
Question n° 0065A posée par M. Guy Schmaus

Sauvegarde et le développement de l'industrie automobile en Ile-de-France

Réponse du ministère : Industrie

01/10/1981
Pertinence
Question n° 0001A posée par M. Louis Souvet

Situation des industries automobile et horlogère en Franche-Comté

Réponse du ministère : Industrie

03/07/1981
Pertinence