Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 26810 posée par M. Roger Karoutchi

    Déficit commercial abyssal pour 2021

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14246 posée par M. Daniel Percheron

    Évolution du marché automobile entre la France et la Corée du Sud

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00996 posée par M. André Fosset

    Soutien au projet de construction d'une usine d'éléments pour le bâtiment au Tatarstan (Asie centrale soviétique)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0345S posée par M. Louis Souvet

    Aide à l'industrie automobile

    Réponse du ministère : Grands travaux

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17195 posée par M. Albert Voilquin

    Installation d'usines automobiles japonaises en Europe

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16769 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Accès de voitures japonaises au marché européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09384 posée par M. Georges Gruillot

    Ouverture du marché européen

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18934 posée par M. Jean Amelin

    Industrie automobile française

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0065G posée par M. Pierre Vallon

    Industrie automobile: situation

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00451 posée par M. Pierre Vallon

    Sauvegarde de l'industrie automobile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne