Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
9890 questions
-
Question n° 12941 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Déplacements du gouvernement français au sein de l'Union européenne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0267G posée par M. Claude Domeizel
Réforme de l'assurance maladie
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0590G posée par M. Michel Pelchat
Financement des revendications sociales
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 0665G posée par M. Philippe Nogrix
Suites du CPE en matière de crise des institutions
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart
Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0442G posée par M. Jean-Claude Carle
Budget des régions
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 0126G posée par M. Gérard César
Service minimum dans l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0654G posée par M. Josselin de Rohan
Blocage des universités
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0269G posée par M. Bernard Angels
Situation de l'emploi
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 0019G posée par M. Alain Richard
Privatisation de Thomson
Réponse du ministère : Économie
Pertinence