Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

182 questions

  1. Question n° 0067G posée par M. François Grosdidier

    Florange

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1015G posée par M. François Grosdidier

    Malaise des policiers

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0131G posée par Mme Frédérique Espagnac

    Emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0225G posée par M. François Grosdidier

    Florange

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1056G posée par M. François Grosdidier

    Politique générale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0906G posée par M. François Grosdidier

    Collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0569G posée par M. François Commeinhes

    Poste de vice-président délégué au sein des exécutifs régionaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0618G posée par M. François Marc

    Charte européenne des langues régionales

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0782G posée par M. François Grosdidier

    Arcelormittal

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0426G posée par M. Alain Marc

    Heures supplémentaires non récupérées dans la police

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte