Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

182 questions

Question n° 0571G posée par M. Claude Raynal

Projet de loi de finances pour 2016

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

02/10/2015
Pertinence
Question n° 0590G posée par M. Albéric de Montgolfier

Propositions du Sénat en matière budgétaire

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

14/12/2018
Pertinence
Question n° 0745G posée par M. François Grosdidier

Accord de Durban

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0566G posée par M. Vincent Éblé

Politique fiscale et baisse de l'impôt sur le revenu

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

18/09/2015
Pertinence
Question n° 0520G posée par M. Martial Bourquin

Pouvoir d'achat

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

31/10/2018
Pertinence
Question n° 0966G posée par M. Martial Bourquin

Situation d'Alstom

Réponse du Premier ministre

05/10/2016
Pertinence
Question n° 0602G posée par M. François Bonhomme

Loto du patrimoine

Réponse du Ministère de la culture

19/12/2018
Pertinence
Question n° 0601G posée par Mme Brigitte Lherbier

Crise dans la police

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

19/12/2018
Pertinence
Question n° 0138G posée par M. Éric Gold

Métropoles

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/11/2017
Pertinence
Question n° 0936G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Soutien aux forces de sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/10/2019
Pertinence