Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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646 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

500 questions

  1. Question n° 09558 posée par M. François Grosdidier

    Seuil de dématérialisation des marchés publics

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0684S posée par Mme Élisabeth Lamure

    Précisions sur le devenir d'Atout France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0680G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Mouvement pénitentiaire

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0690G posée par Mme Nathalie Goulet

    Radicalisation en prison

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0682S posée par M. François Grosdidier

    Décrochage de Metz dans l'université de Lorraine

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09265 posée par M. François Grosdidier

    Tunnel de Florange et projet d'A 31 bis dans le Nord Mosellan

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09191 posée par M. François Grosdidier

    Baisse des tarifs hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09076 posée par M. François Grosdidier

    Hausse des prescriptions de médicaments à base de méthylphénidate pour les enfants atteints de TDAH

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09097 posée par M. François Grosdidier

    Échouage des dauphins sur la côte Atlantique française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0661G posée par M. Jean-Pierre Decool

    Décrets d'application (utilisation des caméras mobiles)

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Moyenne