Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

90 questions

Question n° 05240 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Traité international sur le commerce des armes

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/03/2013
Pertinence
Question n° 05246 posée par M. Daniel Laurent

Traité international sur le commerce des armes classiques

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/03/2013
Pertinence
Question n° 05303 posée par M. Roland Courteau

Candidature de la France pour accueillir la conférence climat de 2015

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/03/2013
Pertinence
Question n° 04990 posée par Mme Michelle Demessine

Participation de la France à la conférence intergouvernementale sur les conséquences humanitaires des armes nucléaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05027 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Situation de prisonniers palestiniens en détention administrative

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05068 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Défense de la francophonie dans les organisations internationales

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

28/02/2013
Pertinence
Question n° 01544 posée par M. Alain Fauconnier

Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/08/2012
Pertinence
Question n° 00935 posée par M. René Teulade

Problèmes soulevés par l'exportation d'armes et négociation relative au traité international sur le commerce des armes

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00367 posée par M. Robert Hue

Position de la France à l'égard des zones exemptes d'armes nucléaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00087 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Traité international sur le commerce des armes classiques

Réponse du Ministère des affaires étrangères

05/07/2012
Pertinence