Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

106 questions

  1. Question n° 00367 posée par M. Robert Hue

    Position de la France à l'égard des zones exemptes d'armes nucléaires

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00087 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Traité international sur le commerce des armes classiques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23802 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Traité international sur le commerce des armes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23832 posée par Mme Michelle Demessine

    Position française lors de la conférence des Nations Unies sur le traité sur le commerce des armes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23771 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Contrôle du commerce des armes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23693 posée par Mme Patricia Schillinger

    Contrôle du commerce des armes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23699 posée par Mme Sophie Joissains

    Traité international concernant le commerce des armes classiques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23729 posée par M. Bernard Piras

    Traité sur le commerce des armes classiques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23662 posée par M. Bernard Saugey

    Traité sur le commerce des armes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23690 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Traité international sur le commerce des armes classiques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible