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Questions avec réponses

106 questions

1. Question n° 09760 posée par M. Roland Courteau

   Diffusion des connaissances sur le changement climatique par le Centre d'analyse stratégique

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   12/12/2013

   Pertinence

2. Question n° 21219 posée par Mme Michelle Meunier

   Protocole VI de la convention sur certaines armes classiques

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   01/12/2011

   Pertinence

3. Question n° 11533 posée par M. Richard Tuheiava

   Mise en oeuvre et effectivité des engagements pris par la France à l'issue du protocole de Kyoto de 1997 en faveur des collectivités territoriales ultra-marines françaises

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009

   Pertinence

4. Question n° 0033C posée par M. François Fortassin

   Copenhague et après ?

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   27/01/2010

   Pertinence

5. Question n° 11876 posée par M. Roland Courteau

   Aide internationale pour les pays les plus vulnérables

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   28/01/2010

   Pertinence

6. Question n° 22715 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Affectation du poste d'ambassadeur chargé des questions de déminage

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   13/04/2006

   Pertinence

7. Question n° 10858 posée par Mme Michelle Demessine

   Contribution financière de la France aux actions contre les mines et restes explosifs de guerre dans le monde

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   12/11/2009

   Pertinence

8. Question n° 05017 posée par M. Ladislas Poniatowski

   Conséquences du retrait des États-Unis de l'accord sur le nucléaire iranien pour le secteur pétrolier français

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   17/05/2018

   Pertinence

9. Question n° 08872 posée par M. Jean Desessard

   Application du protocole de Kyoto à la Nouvelle-Calédonie

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   28/05/2009

   Pertinence

10. Question n° 05019 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Conséquences du retrait de l'accord sur le nucléaire iranien pour Airbus

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    17/05/2018

    Pertinence