Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 0709G posée par M. Robert Laufoaulu

Mesures anti tsunami

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

30/06/2006
Pertinence
Question n° 0713G posée par M. Gaston Flosse

Surpopulation carcérale en Polynésie

Réponse du Ministère de la justice

06/10/2006
Pertinence
Question n° 0069G posée par M. Robert Laufoaulu

Câble sous-marin en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

11/01/2008
Pertinence
Question n° 0510G posée par M. Richard Tuheiava

Grèves en Polynésie

Réponse du Ministère de l'outre-mer

18/06/2010
Pertinence
Question n° 0420G posée par Mme Teura Iriti

Dotation de solidarité pour la Polynésie

Réponse du Ministère des outre-mer

28/11/2014
Pertinence
Question n° 0639G posée par Mme Lana Tetuanui

Situation budgétaire des collectivités en Polynésie

Réponse du Ministère des outre-mer

13/11/2015
Pertinence
Question n° 1046G posée par Mme Lana Tetuanui

Réforme du statut de la Polynésie française

Réponse du Ministère des outre-mer

23/11/2016
Pertinence
Question n° 0087G posée par M. Yves Détraigne

Situation en Outre-Mer

Réponse du Ministère des outre-mer

01/11/2017
Pertinence
Question n° 0393G posée par Mme Lana Tetuanui

Représentation parlementaire ultramarine

Réponse du Ministère des outre-mer

22/06/2018
Pertinence
Question n° 0489G posée par Mme Lana Tetuanui

Plainte à l'ONU sur les essais nucléaires en Polynésie française

Réponse du Ministère des outre-mer

12/10/2018
Pertinence