Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0642G posée par M. Jean-Michel Baylet

Impuissance de l'Europe

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

13/05/2011
Pertinence
Question n° 0106C posée par M. Christian Cambon

Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/05/2013
Pertinence
Question n° 0273G posée par M. Gérard Longuet

Ukraine

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

13/12/2013
Pertinence
Question n° 0387G posée par M. Bruno Retailleau

Turquie

Réponse du Premier ministre

17/10/2014
Pertinence
Question n° 15128 posée par M. Cédric Perrin

Situation des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/03/2015
Pertinence
Question n° 0610G posée par M. Bruno Retailleau

Politique migratoire européenne et Turquie

Réponse du Premier ministre

21/10/2015
Pertinence
Question n° 0726G posée par M. Alain Richard

Action de la France au niveau européen : lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/01/2016
Pertinence
Question n° 0793G posée par M. Didier Marie

Conseil européen : crise migratoire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

18/03/2016
Pertinence
Question n° 0798G posée par Mme Esther Benbassa

Accord entre l'Union européenne et la Turquie concernant les migrants

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

23/03/2016
Pertinence
Question n° 0918G posée par M. Olivier Cadic

Suites du référendum au Royaume-Uni

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

24/06/2016
Pertinence