Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 04341 posée par M. José Balarello

    Retrait des forces syriennes du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04348 posée par M. Albert Voilquin

    Situation du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18271 posée par M. Michel Doublet

    Préservation du patrimoine archéologique du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04241 posée par M. Roger Husson

    Conséquences d'un retrait de l'armée israélienne du Sud Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26649 posée par M. Serge Lagauche

    Situation au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 29917 posée par M. Gérard Larcher

    Situation des détenus libanais emprisonnés en Syrie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 33766 posée par M. Serge Lagauche

    Situation au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07955 posée par M. Gilbert Chabroux

    Respect de la résolution 520 de l'ONU sur le Liban

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible