Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

142 questions

Question n° 03325 posée par M. Louis De Catuelan

Livraison d'armes à un pays du Moyen-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03337 posée par M. Claude Huriet

Informations sur l'implication d'un Etat arabe dans une tentative d'action terroriste

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/11/1986
Pertinence
Question n° 04341 posée par M. José Balarello

Retrait des forces syriennes du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/1989
Pertinence
Question n° 04348 posée par M. Albert Voilquin

Situation du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/1989
Pertinence
Question n° 05680 posée par M. Albert Voilquin

Initiatives en faveur de la paix au Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/07/1989
Pertinence
Question n° 15819 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Position gouvernementale face aux demandes d'adhésion à la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/06/1991
Pertinence
Question n° 18271 posée par M. Michel Doublet

Préservation du patrimoine archéologique du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/11/1991
Pertinence
Question n° 22195 posée par M. Charles Pasqua

Conséquences du Traité de Maastricht sur les engagements de la France à l'égard des pays d'Afrique et d'Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/07/1992
Pertinence
Question n° 01612 posée par M. Jean Garcia

Palestine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/06/1993
Pertinence
Question n° 03300 posée par M. Jacques Rocca Serra

Situation des minorités chrétiennes du Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/10/1993
Pertinence