Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

88 questions

Question n° 15224 posée par M. Roger Karoutchi

Situation des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/03/2015
Pertinence
Question n° 15128 posée par M. Cédric Perrin

Situation des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/03/2015
Pertinence
Question n° 0445G posée par M. Christian Cambon

Relations entre la France, la Turquie et le Maroc dans le cadre de la lutte contre les attentats et le terrorisme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/01/2015
Pertinence
Question n° 0985S posée par M. Christian Cambon

Réponse internationale au crime de Daesh contre la communauté yézidie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

25/12/2014
Pertinence
Question n° 14329 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Sort du patrimoine des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

25/12/2014
Pertinence
Question n° 0387G posée par M. Bruno Retailleau

Turquie

Réponse du Premier ministre

17/10/2014
Pertinence
Question n° 13347 posée par M. Pierre Laurent

Situation des Kurdes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/10/2014
Pertinence
Question n° 13065 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Persécutions des chrétiens d'Orient

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

18/09/2014
Pertinence
Question n° 0374G posée par M. Didier Guillaume

Conflit au Proche Orient

Réponse du Premier ministre

18/07/2014
Pertinence
Question n° 0355G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Intolérance religieuse et violence anti-chrétienne

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

20/06/2014
Pertinence