Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 05337 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Taxation du diesel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/03/2013
Pertinence
Question n° 05389 posée par Mme Jacqueline Alquier

Taxation du diesel pour les particuliers

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/03/2013
Pertinence
Question n° 05471 posée par M. Roland du Luart

Taxation du diesel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/03/2013
Pertinence
Question n° 05243 posée par M. Christian Cointat

Taxation du diesel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/03/2013
Pertinence
Question n° 05245 posée par M. Ronan Kerdraon

Taxation du diesel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/03/2013
Pertinence
Question n° 05248 posée par M. Antoine Lefèvre

Régime fiscal du diesel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/03/2013
Pertinence
Question n° 05252 posée par M. Gaëtan Gorce

Taxation du diesel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/03/2013
Pertinence
Question n° 05253 posée par M. Alain Milon

Taxation du diesel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/03/2013
Pertinence
Question n° 05278 posée par M. Bernard Piras

Taxation du diesel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/03/2013
Pertinence
Question n° 05295 posée par M. François Calvet

Taxation du diesel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/03/2013
Pertinence