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Questions avec réponses

2889 questions

1. Question n° 09142 posée par M. Didier Mandelli

   Place des matériaux biosourcés ou bas carbone dans la commande publique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   23/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 0839S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

   Extension et enfouissement des gravières en Basse-Ariège

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08314 posée par Mme Nathalie Goulet

   Dérèglement des cours des intrants lié aux pratiques de la méthanisation « XXL »

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 07948 posée par Mme Nadège Havet

   Définition et analyse du coût du cycle de vie des biens

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 07466 posée par Mme Françoise Férat

   Projet de règlement européen relatif aux produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   22/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 0478G posée par M. Philippe Tabarot

   Zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   15/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 0481G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

   Pollution aux perfluorés dans le Rhône

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   15/06/2023

   Pertinence

8. Question n° 07007 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Remboursement des frais de déplacement de louvetiers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   01/06/2023

   Pertinence

9. Question n° 07056 posée par M. Michel Canévet

   Installation de retenues de substitution

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   01/06/2023

   Pertinence

10. Question n° 06828 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Publication du rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur la situation des centres de soins de la faune sauvage

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    18/05/2023

    Pertinence