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Questions avec réponses

2889 questions

1. Question n° 0370G posée par Mme Catherine Procaccia

   Contamination de l'eau potable

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 06262 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Menace d'un règlement européen sur les pesticides pour les fruits et légumes en France

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   13/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 06137 posée par Mme Françoise Férat

   Projet de règlement européen relatif aux produits phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   06/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 0528S posée par M. Laurent Lafon

   Décharge sur le site de la redoute des Hautes-Bruyères à Villejuif

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   23/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 05381 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Conséquences de la COP15 biodiversité et liste des subventions néfastes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   23/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 05311 posée par Mme Marie Mercier

   Statut des lieutenants de louveterie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   16/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 05011 posée par M. Sebastien Pla

   Agence de protection et de développement durable pour protéger la Méditerranée

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   02/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 04871 posée par M. Joël Labbé

   Avenir des associations labellisées « centre permanent d'initiatives pour l'environnement »

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   26/01/2023

   Pertinence

9. Question n° 0338S posée par M. Cédric Vial

   Périmètre pris en compte dans les décomptes de l'objectif du dispositif zéro artificialisation nette

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   29/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 04637 posée par M. Michel Canévet

    Commande publique et localisation géographique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    29/12/2022

    Pertinence