Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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619 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

566 questions

Question n° 12992 posée par M. Daniel Raoul

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 13001 posée par M. Daniel Reiner

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 13043 posée par M. Thierry Repentin

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 13057 posée par Mme Gisèle Printz

Discrimination des femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

22/04/2010
Pertinence
Question n° 13067 posée par M. Jacques Berthou

Discrimination envers les femmes au sein de l'entreprise La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

22/04/2010
Pertinence
Question n° 13252 posée par M. Serge Lagauche

Discrimination envers les femmes à La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

29/04/2010
Pertinence
Question n° 13266 posée par Mme Dominique Voynet

Situation au sein de l'entreprise Téléperformance

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

29/04/2010
Pertinence
Question n° 13321 posée par M. Serge Andreoni

La Poste dans le 8e arrondissement de Marseille

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13336 posée par M. Jacky Le Menn

Discrimination envers les femmes salariées de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13342 posée par M. François Marc

Discrimination envers les femmes au sein de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

06/05/2010
Pertinence