Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 0654S posée par Mme Bariza Khiari

    Délocalisation du Centre national de documentation pédagogique

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1058S posée par Mme Françoise Férat

    Exécution du budget alloué à l'enseignement technique agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1196S posée par M. Gérard Delfau

    Établissements scolaires du second degré dans l'Hérault

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1197S posée par M. Gérard Delfau

    Formation universitaire au métier de sage-femme

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0269S posée par M. Louis Souvet

    Méthode d'enseignement de la lecture

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0669S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Reconnaissance concrète de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0682S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Accès des urbanistes diplômés de l'université au concours d'ingénieur territorial (mention urbanisme)

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0930S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Rétablissement des crédits des zones d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0933S posée par M. René-Pierre Signé

    Formation et recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0953S posée par M. Bernard Piras

    Fixation à 65 ans de l'âge limite des professeurs invités dans les universités

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible