Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

122 questions

Question n° 20350 posée par Mme Christiane Demontès

Situation des sages-femmes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/10/2011
Pertinence
Question n° 20046 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Programme de formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/09/2011
Pertinence
Question n° 19439 posée par Mme Odette Terrade

Suites données au rapport de la mission d'information sénatoriale sur le Mediator

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19115 posée par M. Guy Fischer

Réelle reconnaissance de la profession de sage-femme

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/06/2011
Pertinence
Question n° 18738 posée par Mme Maryvonne Blondin

Réduction du nombre de centres de qualification biologique des dons de l'Établissement français du sang

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/06/2011
Pertinence
Question n° 18749 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Déficit de reconnaissance de la profession de sage-femme

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/06/2011
Pertinence
Question n° 18710 posée par M. Roland Courteau

Évolution du statut des sages-femmes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

26/05/2011
Pertinence
Question n° 18242 posée par M. Roland Courteau

Plan national Parkinson

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/04/2011
Pertinence
Question n° 17999 posée par Mme Odette Terrade

Interruption volontaire de grossesse de mineures

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17618 posée par M. Roland Ries

Projet de restructuration des plateaux de qualification biologique du don de l'Établissement français du sang

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence