Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

122 questions

  1. Question n° 06047 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance de la formation et de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06065 posée par Mme Annie David

    Prévention de l'obésité infantile et instauration d'une semaine du goût et de l'équilibre alimentaire

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06777 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06977 posée par M. Marcel Rainaud

    Concertation des professionnels sur le montant de la cotisation à l'ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07136 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Réforme de la biologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07159 posée par M. Marc Daunis

    Situation des infirmiers salariés

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07259 posée par Mme Patricia Schillinger

    Baisse du nombre de pédiatres

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07357 posée par Mme Colette Giudicelli

    Reconnaissance universitaire et adaptation de la formation des sages-femmes au système LMD

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07508 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Pénurie de médecins généralistes dans certaines zones

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07573 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Ouverture du capital des sociétés d'exercice libéral aux non-professionnels de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible