Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

122 questions

Question n° 07635 posée par Mme Maryvonne Blondin

Obligation d'inscription à l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/02/2009
Pertinence
Question n° 07869 posée par M. Christian Demuynck

Avenir de la pédiatrie libérale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 08136 posée par Mme Patricia Schillinger

Régimes amaigrissants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/03/2009
Pertinence
Question n° 08178 posée par M. Marc Daunis

Publicité alimentaire à la télévision et obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 0535S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Débat national préalable à toute réforme de la psychiatrie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

23/04/2009
Pertinence
Question n° 09121 posée par M. Jean-Luc Fichet

Ouverture du capital des sociétés d'exercice libéral aux non-professionnels de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/06/2009
Pertinence
Question n° 09174 posée par M. Claude Jeannerot

Situation des personnes atteintes de fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/06/2009
Pertinence
Question n° 09268 posée par M. Louis Nègre

Obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/06/2009
Pertinence
Question n° 09282 posée par Mme Fabienne Keller

Reconnaissance de la drépanocytose

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/06/2009
Pertinence
Question n° 09306 posée par Mme Christiane Demontès

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/06/2009
Pertinence