Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

122 questions

Question n° 09414 posée par M. Louis Nègre

Plan cancer

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09431 posée par M. Jean-Luc Fichet

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/07/2009
Pertinence
Question n° 09632 posée par M. Louis Nègre

Lutte contre la grippe A/H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 0637S posée par Mme Catherine Dumas

Politique de dépistage du cancer du sein

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

24/09/2009
Pertinence
Question n° 10351 posée par M. François Patriat

La situation des médecins et pharmaciens titulaires du diplôme inter-universitaire de spécialisation

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 10932 posée par Mme Annie David

Application de la loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/11/2009
Pertinence
Question n° 11158 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/12/2009
Pertinence
Question n° 11199 posée par M. Alain Fauconnier

Acharnement thérapeutique et droit de mourir dans la dignité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/12/2009
Pertinence
Question n° 11650 posée par M. Alain Fauconnier

Réquisition des infirmières scolaires pour la campagne de vaccination contre la grippe A/H1N1

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

14/01/2010
Pertinence
Question n° 11731 posée par M. Alain Fauconnier

Lutte contre l'obésité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/01/2010
Pertinence