Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1802 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

1563 questions

  1. Question n° 16332 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Situation des conducteurs ambulanciers

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16653 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Postes d'internes de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16703 posée par M. Daniel Dubois

    Postes d'internes dans la santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16718 posée par M. André Boyer

    Protection sociale complémentaire des agents de la fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17140 posée par M. Jean Louis Masson

    Recrutement des auxiliaires de vie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17185 posée par Mme Esther Sittler

    Situation des praticiens hospitaliers exerçant à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17192 posée par M. Bernard Fournier

    Praticiens hospitaliers à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17197 posée par M. André Lardeux

    Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17241 posée par M. Jacques Siffre

    Situation des praticiens hospitaliers exerçant à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17331 posée par M. Bernard Piras

    Discrimination subie par les praticiens des hôpitaux exerçant à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible