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Questions avec réponses

257 questions

1. Question n° 01535 posée par M. Marc Boeuf

   Commissions paritaires intercommunales: représentation des secrétaires de mairie-instituteurs

   Réponse du ministère : Collectivités locales

   12/06/1986

   Pertinence

2. Question n° 01637 posée par M. Louis Longequeue

   Retrait du titre de docteur à l'auteur d'une thèse

   Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

   19/06/1986

   Pertinence

3. Question n° 01671 posée par M. Philippe François

   Validation des services des auxiliaires

   Réponse du ministère : Éducation

   19/06/1986

   Pertinence

4. Question n° 04146 posée par M. Daniel Hoeffel

   Situation des professeurs techniques adjoints de commerce des lycées techniques

   Réponse du ministère : Éducation

   15/01/1987

   Pertinence

5. Question n° 05069 posée par M. Roger Husson

   Financement de l'association lorraine des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active

   Réponse du ministère : Éducation

   19/03/1987

   Pertinence

6. Question n° 05609 posée par M. Philippe Madrelle

   Professeurs techniques adjoints de lycée technique

   Réponse du ministère : Éducation

   16/04/1987

   Pertinence

7. Question n° 06240 posée par M. Jean-Pierre Blanc

   Statut des dirigeants sportifs bénévoles

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   21/05/1987

   Pertinence

8. Question n° 07289 posée par M. Roland Courteau

   Versement de la dotation spéciale instituteurs

   Réponse du ministère : Éducation

   30/07/1987

   Pertinence

9. Question n° 08044 posée par M. Henri Collard

   Rémunération des agents spécialisés des écoles maternelles privés d'emploi

   Réponse du ministère : Éducation

   15/10/1987

   Pertinence

10. Question n° 08368 posée par M. Rémi Herment

    Enseignement de la natation

    Réponse du ministère : Éducation

    05/11/1987

    Pertinence