Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

257 questions

  1. Question n° 1418S posée par M. Yves Détraigne

    Exonération des heures supplémentaires des enseignants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1107S posée par M. Yves Détraigne

    Exonération des heures supplémentaires des enseignants

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09227 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Situation des instituteurs suppléants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09989 posée par M. Philippe Madrelle

    Statut pour les délégués parents d'élèves

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03543 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Statut des magasiniers des bibliothèques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15908 posée par Mme Colette Mélot

    Indemnités de résidence des enseignants titulaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16536 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des centres d'information et d'orientation du Tarn

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09841 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Statut pour les délégués parents d'élèves

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09886 posée par M. Ivan Renar

    Statut pour les délégués parents d'élèves

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15462 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des enseignants des centres de formation d'apprentis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible