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261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec réponses
257 questions
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Question n° 1418S posée par M. Yves Détraigne
Exonération des heures supplémentaires des enseignants
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1107S posée par M. Yves Détraigne
Exonération des heures supplémentaires des enseignants
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 09227 posée par M. Jean-Jacques Robert
Situation des instituteurs suppléants
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 09989 posée par M. Philippe Madrelle
Statut pour les délégués parents d'élèves
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03543 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Statut des magasiniers des bibliothèques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15908 posée par Mme Colette Mélot
Indemnités de résidence des enseignants titulaires de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16536 posée par Mme Jacqueline Alquier
Situation des centres d'information et d'orientation du Tarn
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 09841 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Statut pour les délégués parents d'élèves
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 09886 posée par M. Ivan Renar
Statut pour les délégués parents d'élèves
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 15462 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation des enseignants des centres de formation d'apprentis
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence