Recherche de questions

Questions avec réponses

91 questions

1. Question n° 18140 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

   Prise en charge des handicapés placés dans des établissements situés à l'étranger

   Réponse du ministère : Handicapés

   31/10/1991

   Pertinence

2. Question n° 19432 posée par M. Alain Dufaut

   Retraites et risque dépendance

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   16/01/1992

   Pertinence

3. Question n° 20839 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Usage du titre de psychologue

   Réponse du ministère : Santé

   23/04/1992

   Pertinence

4. Question n° 21358 posée par M. Gérard Larcher

   Dates de mandatement des pensions de retraite

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   28/05/1992

   Pertinence

5. Question n° 22078 posée par M. Jacques Chaumont

   Modalités d'agrément pour la garde des enfants mineurs à la journée

   Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

   16/07/1992

   Pertinence

6. Question n° 00036 posée par M. Jacques Habert

   Application de l'article 61 du code de la nationalité

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   15/04/1993

   Pertinence

7. Question n° 00500 posée par M. Bernard Barbier

   Situation des sclérodermiques

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   29/04/1993

   Pertinence

8. Question n° 00572 posée par M. Edouard Le Jeune

   Réforme de la nomenclature des soins dentaires

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   06/05/1993

   Pertinence

9. Question n° 00770 posée par M. José Balarello

   Libre circulation des produits sanguins

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   06/05/1993

   Pertinence

10. Question n° 01104 posée par M. Lucien Neuwirth

    Participation des départements à la mise en oeuvre d'accueil national pour l'enfance maltraitée

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    20/05/1993

    Pertinence