Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

91 questions

  1. Question n° 06766 posée par M. André Maman

    Equivalence de diplômes des professions médicales et paramédicales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07962 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement de la transfusion sanguine

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09483 posée par M. Roland Courteau

    Participation des retraités au sein des instances sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09956 posée par M. Paul Raoult

    Versement de la contribution sociale généralisée par des retraités belges domiciliés en France

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10314 posée par M. Georges Gruillot

    Non-publication du modèle de formulaire unique de demande d'aide médicale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10442 posée par M. Claude Saunier

    Accroissement de la complexité des tâches administratives des bénévoles des clubs sportifs

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10894 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Campagne de prévention contre le sida

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00187 posée par M. Emmanuel Hamel

    Possibilité donnée aux étudiants manipulateurs en électroradiologie médicale de suivre un cursus universitaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00207 posée par M. Michel Doublet

    Moyens d'action des centres de santé

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01195 posée par M. René Trégouët

    Institut national d'études démographiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible