Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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480 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

479 questions

  1. Question n° 23783 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Interdiction du pesticide Cruiser OSR

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00195 posée par M. François Marc

    Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00273 posée par M. Michel Doublet

    Point d'étape du plan Ecophyto 2018

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00619 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Conditions d'organisation et de fonctionnement des fonds de mutualisation agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01037 posée par M. Bernard Piras

    Réforme du financement des dépenses de gestion de la MSA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01150 posée par M. François Marc

    Interdiction du Cruiser sur le maïs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01206 posée par M. Serge Andreoni

    Identification électronique des cheptels

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01788 posée par M. François Pillet

    Indemnisation des arboriculteurs du Cher après le gel d'avril 2012

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0124S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Avenir de la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02002 posée par M. Daniel Laurent

    Durée de validité du certificat « Certiphyto » et coût pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible