Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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396 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

393 questions

Question n° 02611 posée par M. Roland Courteau

Aides financières des communes pour le débroussaillement

Réponse du ministère : Agriculture

04/09/1986
Pertinence
Question n° 02844 posée par M. Rémi Herment

Absence de publication des décrets relatifs à l'équarrissage

Réponse du ministère : Agriculture

01/10/1986
Pertinence
Question n° 04076 posée par M. Roland Courteau

Aides financières des communes pour le débroussaillement

Réponse du ministère : Agriculture

08/01/1987
Pertinence
Question n° 04246 posée par M. Louis Souvet

Protection des animaux d'expérience

Réponse du ministère : Agriculture

22/01/1987
Pertinence
Question n° 07266 posée par M. Jacques Mossion

Conséquences de la mensualisation du paiement des cotisations sociales sur salaires pour les petites exploitations

Réponse du ministère : Agriculture

30/07/1987
Pertinence
Question n° 07272 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Mensualisation du paiement des cotisations sociales sur salaires

Réponse du ministère : Agriculture

30/07/1987
Pertinence
Question n° 01310 posée par M. Louis Brives

Inconvénients du mode de calcul du Fonds national de solidarité

Réponse du ministère : Agriculture

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01635 posée par M. Hubert Haenel

Rémunération des SAFER en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

22/09/1988
Pertinence
Question n° 03530 posée par M. Louis Minetti

Bénéficiaires de la gratuité du vaccin contre la grippe

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1989
Pertinence
Question n° 03597 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sauvegarde des derniers ours bruns français

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1989
Pertinence