Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 0180S posée par M. Louis Souvet

    Fermeture des bureaux de poste en milieu rural

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0760S posée par M. Patrice Gélard

    Réforme de La Poste

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1124S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Fermeture du bureau de poste de Meillerie

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1188S posée par M. Bruno Sido

    Recherches sur la gestion des déchets radioactifs

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1210S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Réorganisation de La Poste

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0575S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Conséquences de l'arrêt des activités minières en Lorraine

    Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0882S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Respect des missions de maintenance et de surveillance du réseau de distribution de gaz

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1018S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du service public de La Poste à Paris

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1237S posée par M. Michel Billout

    Conditions de dérogation pour les prestataires du service postal universel

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0622S posée par M. Yannick Botrel

    Situation du site de production RFS de Lannion

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible